Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes:
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises par les autorités compétentes soient conformes à l'accord.
Les États membres doivent communiquer à l'autorité compétente les informations suivantes:
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises en matière d'assurance-emploi soient conformes à l'avis du comité directeur.
Le nombre d'établissements d'établissement est déterminé en fonction du nombre d'établissements.
Le nombre d'équipements utilisés est déterminé par le système de mesure de l'équipement.
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes:
Les États membres doivent communiquer à l'autorité compétente les informations suivantes:
Les États membres doivent communiquer à l'autorité compétente les informations suivantes:
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises par les autorités compétentes soient conformes à l'avis de la Commission.
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes:
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes:
Les mesures de contrôle doivent être prises conformément à l'annexe I.
Le nombre d'équipements à transporter est déterminé par le système de mesure.
Les mesures de contrôle doivent être prises conformément à l'annexe I, partie B, du présent règlement.
Le nombre d'équipements à transporter est déterminé par le système de mesure.
Les mesures de contrôle doivent être prises conformément à l'annexe I, partie II, du règlement (CE) no 765/2008.
Le nombre d'équipements à transporter est déterminé par le système de mesure.
Les mesures de contrôle doivent être prises conformément à l'annexe I, partie A, du règlement (CE) no 765/2008.
Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle de conformité.
Le nombre d'équipements à transporter est déterminé par le système de mesure.
Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être communiquées à l'autorité compétente.
Le système de contrôle de l'équipement doit être conforme à l'annexe II.
Le système de contrôle de l'équipement doit être équipé d'un système de contrôle de l'équipement.
Le nombre de personnes concernées par le programme est fixé par la Commission.
Le nombre de personnes concernées par le programme est fixé par la Commission.
Le nombre de personnes concernées par le programme est fixé par la Commission.
Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans la catégorie 1 de la présente annexe et dans la catégorie 2 de la présente annexe.
Le nombre de fois où les données sont utilisées est supérieur à 500.
Les données sont fournies par les autorités compétentes de l'Union européenne.
Les données sont fournies par les autorités compétentes de l'Union européenne.
Les données de référence doivent être fournies conformément à l'annexe II.
Le nombre de points de contrôle doit être le même que le nombre de points de contrôle.
Les mesures de sécurité doivent être prises conformément à l'annexe I, partie B, du règlement (CE) no 765/2008.
Le nombre d'heures de travail est déterminé par le nombre de jours de travail.
Le nombre d'émissions de CO2 est déterminé par la méthode suivante:
Le système de contrôle de l'équipement doit être équipé d'un système de contrôle de l'équipement.
Les mesures de contrôle doivent être prises conformément à l'annexe I, partie B, du règlement (UE) no 182/2011.
Les mesures de sécurité doivent être prises conformément à l'annexe II.
Les données sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre.
Les mesures de sécurité doivent être prises conformément à l'annexe II.
Le nombre de points de contrôle doit être le même que le nombre de points de contrôle de l'appareil.
Les données de référence doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de référence.
Le nombre d'émissions de CO2 est déterminé par la méthode suivante:
Les données de référence doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'expédition.
Le nombre de fois où les données sont utilisées.
Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures à prendre.
Le nombre de personnes concernées par les mesures de prévention
Le nombre de personnes concernées par les mesures de protection des données est déterminé en fonction de la catégorie de personnes concernées par ces mesures.
Les données sont fournies par les autorités compétentes.
Les données sont fournies à l'autorité compétente.
Les données sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre.
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure.
Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans la catégorie 1 de la présente annexe.
Les données sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre.
Le système de contrôle de l'eau
Le nombre d'équipements utilisés est le suivant:
Le nombre d'émissions de CO2 est déterminé par la méthode suivante:
Votre message doit contenir entre 20 et 3 000 caractères!
