Il s'agit d'un véhicule de transport de marchandises.
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression en cas d'incendie ou d'accident.
Les États membres doivent veiller à ce que les informations fournies par les autorités compétentes soient transmises à l'autorité compétente.
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations nécessaires pour qu'elles puissent vérifier les informations fournies par les autorités compétentes.
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes des informations sur les mesures à prendre.
Le code de conduite est le code de conduite de l'équipage.
Les États membres doivent veiller à ce que les informations fournies par les autorités compétentes soient transmises à l'État membre concerné.
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et d'intervention en vue de lutter contre les risques liés à l'utilisation d'armes chimiques.
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes:
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression en cas d'incendie.
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes:
Les États membres doivent veiller à ce que les informations fournies par les autorités compétentes soient transmises à l'autorité compétente.
Il s'agit d'un projet d'envergure de l'Union européenne.
Il s'agit d'un projet de loi visant à améliorer la qualité de l'air et de l'eau.
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes:
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes:
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations nécessaires pour qu'elles puissent vérifier les informations fournies par les autorités compétentes.
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes des informations sur les mesures à prendre.
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes:
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