Les États membres peuvent prévoir des mesures d'accompagnement pour l'application de la présente directive.
Les États membres peuvent prévoir des mesures d'accompagnement en ce qui concerne les mesures d'accompagnement.
Les États membres peuvent prévoir des mesures d'accompagnement à l'égard de l'établissement de l'établissement.
Les États membres peuvent prévoir des mesures d'accompagnement à l'égard de l'établissement de l'établissement.
Les États membres peuvent prévoir des mesures d'accompagnement en ce qui concerne la mise en œuvre de la présente directive.
Les États membres peuvent prévoir des mesures d'accompagnement en ce qui concerne la mise en œuvre de la présente directive.
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes:
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression en cas d'incendie.
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de lutte contre la pollution atmosphérique.
Les États membres peuvent prévoir des mesures d'accompagnement dans le cadre de l'application de la présente directive.
Les États membres doivent fournir à la Commission les informations suivantes:
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes:
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations nécessaires pour que les autorités compétentes puissent déterminer si les produits visés à l'article 1er, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1224/2009 sont soumis à des contrôles ou à des contrôles.
Les États membres peuvent prévoir des mesures d'accompagnement dans le cadre de l'application de la présente directive.
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et d'intervention en vue de lutter contre la pollution atmosphérique.
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et d'intervention en vue de lutter contre la pollution atmosphérique.
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes:
Les États membres doivent fournir à la Commission les informations suivantes:
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes:
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes:
Les États membres peuvent prévoir des mesures d'accompagnement en ce qui concerne la mise en œuvre de la présente directive.
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et d'intervention.
Le produit doit être soumis à un contrôle de conformité.
Le produit doit être soumis à un contrôle de conformité.
Le produit doit être présenté dans un emballage de qualité supérieure.
Le produit doit être présenté dans un emballage de qualité supérieure.
Le produit doit être soumis à un contrôle d'approvisionnement.
Le produit doit être présenté à l'échantillon.
Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés sur le marché.
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