Le nombre de véhicules à moteur à commande électrique est calculé en fonction du nombre de véhicules à moteur à commande électrique.
SY 3/4 TF/VA228 ((SY 504 U/VA228+YAR204-012-2 FW/VA228) Il est nécessaire d'établir une liste des véhicules à moteur à moteur à moteur à moteur.
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises par les autorités compétentes soient conformes à l'accord entre les autorités compétentes et les États membres.
Le nombre d'équipements utilisés est déterminé en fonction de l'état de l'équipement.
Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures à prendre pour assurer la sécurité des véhicules.
Le nombre d'émissions de CO2 est calculé en fonction de la fréquence d'émission de CO2.
SY 1. TF/VA201 ((SY 505 U/VA228+YAR 205-100-2FW/VA201)
SY 1. TF/VA228 ((SY 505 U/VA228+YAR 205-100-2FW/VA228)) Les données sont fournies par les autorités compétentes.
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises par les autorités compétentes soient conformes à l'accord conclu entre les autorités compétentes et les États membres.
Le nombre d'équipements utilisés est déterminé en fonction de l'état de l'équipement.
Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures à prendre.
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises par les autorités compétentes soient conformes à l'avis de l'autorité compétente.
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises par les autorités compétentes soient conformes à l'accord conclu entre les autorités compétentes et les États membres.
Le nombre total d'équipements utilisés dans le cadre de l'établissement est fixé par la Commission.
Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises par les autorités compétentes en matière de sécurité et de sécurité.
Le nombre d'équipements utilisés est déterminé en fonction de l'état de l'équipement.
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises par les autorités compétentes soient conformes à l'avis de l'autorité compétente.
Le nombre d'équipements utilisés est déterminé en fonction de l'état de l'équipement.
Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures à prendre en ce qui concerne les mesures de prévention et d'intervention.
Le nombre d'équipements utilisés est déterminé en fonction de l'état de l'équipement.
Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures à prendre en ce qui concerne les mesures de prévention et d'intervention.
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises par les autorités compétentes soient conformes à l'avis de l'autorité compétente.
Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures à prendre en vue de la mise en œuvre de la présente directive.
Le nombre d'équipements utilisés est déterminé en fonction de l'état de l'équipement.
Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures à prendre en vue de la mise en œuvre de la présente directive.
Le nombre total d'équipements utilisés dans le cadre de l'établissement est fixé par la Commission.
Le nombre d'équipements utilisés est déterminé en fonction de l'état de l'équipement.
Le nombre de véhicules à moteur à commande électrique est calculé en fonction du nombre de véhicules à moteur à commande électrique.
SY 2. TF/VA201 ((SY 511 U/VA228+YAR 211-200-2FW/VA201)
SY 2. TF/VA228 ((SY 511 U/VA228+YAR 211-200-2FW/VA228) Il est prévu que le véhicule soit équipé d'un dispositif de détection des risques.
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises par les autorités compétentes soient conformes à l'accord conclu entre les autorités compétentes et les États membres.
Le nombre d'équipements utilisés est déterminé en fonction de l'état de l'équipement.
Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures prises par les autorités compétentes en vue de garantir le respect des normes de sécurité.
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises par les autorités compétentes soient conformes à l'article 5 du règlement (CE) no 1224/2009.
Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises par les autorités compétentes en matière de sécurité et de sécurité.
Le nombre d'équipements utilisés est déterminé en fonction de l'état de l'équipement.
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises par les autorités compétentes soient conformes à l'accord conclu entre les autorités compétentes et les États membres.
Les États membres doivent veiller à ce que les autorités compétentes de l'État membre de l'expédition soient en mesure de contrôler les émissions de gaz à effet de serre.
L'exécution de l'enquête est assurée par les autorités compétentes des États membres.
L'exercice financier 2014 a été évalué à l'aide d'une analyse de l'impact de l'application de l'article 5 du règlement (UE) no 1303/2013.
L'exercice financier 20 TF/VA201 ((exercice financier 504 U/VA228+AN 204-2FW/VA201)
L'exercice financier 20 TF/VA228 ((exercice financier 504 U/VA228+année 204-2FW/VA228)
L'exercice financier 25 TF/VA201 ((exercice financier 505 U/VA228+AN 205-2FW/VA201)
L'exercice financier 25 TF/VA228 ((exercice financier 505 U/VA228 + année 205-2FW/VA228)
L'exercice financier 1.TF/VA201 ((exercice financier 505 U/VA228+année 205-100-2FW/VA201)
L'exercice financier 1.TF/VA228 ((exercice financier 505 U/VA228 + année 205-100-2FW/VA228)
L'exercice financier 30 TF/VA201 ((exercice financier 506 U/VA228+AN 206-2FW/VA201)
L'exercice financier 30 TF/VA228 ((exercice financier 506 U/VA228+année 206-2FW/VA228)
L'exercice financier 1.3/16 TF/VA201 ((exercice financier 506 U/VA228+AN 206-2FW/VA201)
L'exercice financier 1.3/16 TF/VA228 ((exercice financier 506 U/VA228+année 206-2FW/VA228)
L'exercice financier 1.1/4 TF/VA201 ((exercice financier 507 U/VA228+AN 207-104-2FW/VA201)
L'exercice financier 1.1/4 TF/VA228 ((exercice financier 507 U/VA228+année 207-104-2FW/VA228)
L'exercice financier 35 TF/VA201 ((exercice financier 507 U/VA228+année 207-2FW/VA201)
L'exercice financier 35 TF/VA228 ((exercice financier 507 U/VA228+année 207-2FW/VA228)
L'exercice financier 1.1/2 TF/VA201 ((exercice financier 508 U/VA228+AN 208-108-2FW/VA201)
L'exercice financier 1.1/2 TF/VA228 ((exercice financier 508 U/VA228+année 208-108-2FW/VA228)
L'exécution de l'exercice financier est assurée par les autorités compétentes des États membres.
L'exécution de l'exercice financier a été assurée par les autorités compétentes des États membres.
L'exercice financier 1.3/4 TF/VA201 ((exercice financier 509 U/VA228+année 209-112-2FW/VA201)
L'exercice financier 1.3/4 TF/VA228 ((exercice financier 509 U/VA228 + année 209-112-2FW/VA228)
L'exercice financier 45 TF/VA201 ((exercice financier 509 U/VA228+année 209-2FW/VA201)
L'exercice financier 45 TF/VA228 ((exercice financier 509 U/VA228+année 209-2FW/VA228)
L'exercice financier 1.15/16 TF/VA201 ((exercice financier 510 U/VA228+AN 210-115-2FW/VA201)
L'exercice financier 1.15/16 TF/VA228 (((exercice financier 510 U/VA228+année 210-115-2FW/VA228)
L'exécution de l'exercice financier est assurée par les autorités compétentes de l'Union.
L'objectif est de réduire les coûts liés à l'exploitation des installations.
L'exercice financier 2 TF/VA201 ((exercice financier 511 U/VA228+AN 211-200-2FW/VA201)
L'exercice financier 2 TF/VA228 ((exercice financier 511 U/VA228+AN 211-200-2FW/VA228)
L'exercice financier 55 TF/VA201 ((exercice financier 511 U/VA228+AN 211-2FW/VA201)
L'exercice financier 55 TF/VA228 ((exercice financier 511 U/VA228+année 211-2FW/VA228)
L'aide accordée par l'État au titre de l'article 6 du règlement (UE) no 1303/2013 est destinée à couvrir les dépenses liées à la mise en œuvre de la présente décision.
L'exercice financier 2.3/16 TF/VA228 ((exercice financier 511 U/VA228+année 211-203-2FW/VA228)
L'exercice financier 60 TF/VA201 ((exercice financier 512 U/VA228+année 212-2FW/VA201)
L'exercice financier 60 TF/VA228 ((exercice financier 512 U/VA228+année 212-2FW/VA228)
L'exercice financier 2.7/16 TF/VA201 ((exercice financier 512 U/VA228+AN 212-207-2FW/VA201)
L'exercice financier 2.7/16 TF/VA228 (((exercice financier 512 U/VA228+AN 212-207-2FW/VA228)
Le nombre total d'émissions de CO2 est calculé en fonction de l'intensité de CO2 du véhicule.
Le nombre d'équipements utilisés est calculé en fonction de l'échantillonnage de l'équipement.
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises en matière de protection de l'environnement soient conformes à l'accord conclu entre l'État membre concerné et l'État membre concerné.
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises par les autorités compétentes soient conformes à l'article 6 du règlement (UE) no 1303/2013.
Les États membres doivent fournir à l'autorité compétente les informations suivantes:
Le nombre d'heures de travail est calculé en fonction de la fréquence de travail.
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises en matière d'assurance-emploi soient conformes à l'article 6 du règlement (UE) no 1303/2013.
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises par les autorités compétentes soient conformes à l'article 6 du règlement (UE) no 1303/2013.
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises en matière de protection de l'environnement soient conformes à l'accord conclu entre l'Union européenne et les États membres.
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises par les autorités compétentes soient conformes à l'accord entre les autorités compétentes et les États membres.
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises par les autorités compétentes soient conformes à l'article 5 du règlement (UE) no 1303/2013.
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises par les autorités compétentes soient conformes à l'accord conclu entre les autorités compétentes et les États membres.
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises par les autorités compétentes soient conformes à l'accord conclu entre les autorités compétentes et les États membres.
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises par les autorités compétentes soient conformes à l'article 6 du règlement (UE) no 1303/2013.
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises par les autorités compétentes soient conformes à l'article 6 du règlement (UE) no 1303/2013.
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises par les autorités compétentes soient conformes à l'article 6 du règlement (UE) no 1303/2013.
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises en matière d'assurance-emploi soient conformes à l'article 6 du règlement (UE) no 1303/2013.
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises par les autorités compétentes soient conformes à l'article 5 du règlement (UE) no 1303/2013.
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises par les autorités compétentes soient conformes à l'accord conclu entre les autorités compétentes et les États membres.
Le nombre d'heures de travail est calculé en fonction de la fréquence de travail.
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises par les autorités compétentes soient conformes à l'article 5 du règlement (UE) no 1303/2013.
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises par les autorités compétentes soient conformes à l'article 5 du règlement (UE) no 1303/2013.
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises par les autorités compétentes soient conformes à l'accord conclu entre les autorités compétentes et les États membres.
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises par les autorités compétentes soient conformes à l'article 5 du règlement (UE) no 1303/2013.
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises par les autorités compétentes soient conformes à l'accord conclu entre les autorités compétentes et les États membres.
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises par les autorités compétentes soient conformes à l'article 5 du règlement (UE) no 1303/2013.
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises par les autorités compétentes soient conformes à l'article 5 du règlement (UE) no 1303/2013.
Le nombre total d'équipements utilisés est déterminé en fonction du type de véhicule, de la catégorie de véhicule et de la catégorie de véhicule.
L'équipement doit être équipé d'un système de contrôle de la qualité.
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises par les autorités compétentes soient conformes à l'article 6 du règlement (UE) no 1303/2013.
Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures à prendre en vue de la mise en œuvre de la présente directive.
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises par les autorités compétentes soient conformes à l'article 6 du règlement (UE) no 1303/2013.
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises par les autorités compétentes soient conformes à l'accord conclu entre les autorités compétentes et les États membres.
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises par les autorités compétentes soient conformes à l'accord conclu entre les autorités compétentes et les États membres.
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